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Les bilans d'activités
Bilan 2003
Bilan 2004
Bilan 2005
Bilan 2006
Bilan 2007
Bilan 2008
Bilan 2009
Bilan 2010
Bilan 2011
Délibérations du Conseil
Séance du 10 mai 2011
Séance du 15 décembre 2010
Séance du 6 octobre 2010
Séance du 8 juin 2010
Séance du 14 mars 2005
0Création suppression de poste 04/2007
1Fonds de concours Bû 04/2007
2Statuts 04/2007
3Pan financement Les Forts 04/2007
4Plan financement Les Merisiers 04/2007
5Régime des provisions 04/2007
6Acquisitions foncières 07/2007
7Amortissements 07/2007
8Assurance transport 07/2007
9Avenant convention ASC 07/2007
0Avenant convention locaux 07/2007
1Bail Formatype 07/2007
2Création suppression de poste 07/2007
3Fonds de concours Bû 07/2007
4Composition des commissions 07/2007
5Plan de financement Les Forts 07/2007
6Plann de financement Les Merisiers 07/2007
7Création de postes 07/2007
8 Création de postes saisonniers 07/2007
9Recettes hors conventions 07/2007
0Révision tarifaire centre de loisirs 07/2007
1Transferts de postes 07/2007
2Budget annexe les Forts 11/2007
3Contrat Départemental de Développement Intercommunal 11/2007
4Compromis de vente Segurel 11/2007
5Archéologie préventive 11/2007
6Convention financement Caisse d'Allocations Familiales 11/2007
7Convention Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural 11/2007
8Créations suppressions de postes 11/2007
9Décision modificative 11/2007
0Subvention pour l'acquisition de réserves foncières 11/2007
1Création de poste d'attaché 11/2007
2Création de poste d'ingénieur principal 11/2007
3SCOT de l'Agglomération Drouaise 11/2007
4Avenant à la convention ASC 11/2007
5Convention SVP 11/2007
6Créations suppressions de postes 12/2007
7Créations suppressions de postes de régisseurs des recettes 12/2007
8Plan de financement Les Merisiers 12/2007
9Affectation des résultats 03/2008
0Avenant compromis de vente bâtiment relais 03/2008
1Budget annexe Les Merisiers 03/2008
2Compte de gestion 03/2008
3Contrat d'assurance 03/2008
4Convention locaux Berchères 03/2008
5Convention prévention spécialisée 03/2008
6Instauration de la Taxe Professionnelle de Zone 03/2008
7Plan de financement Les Merisiers 03/2008
8Régime indemnitaire 03/2008
9Régime des provisions 03/2008
0Amortissements 03/2008
1Statuts du Syndicat de Ramassage des Ordures Ménagères 03/2008
1Statuts du Syndicat du Pays Drouais 03/2008
2Archéologie préventive 03/2008
3Délégations de pouvoirs 04/2008
4Délégués aux syndicats mixtes 04/2008
5Vice-Présidents 04/2008
6Commissions 04/2008
7Contrat Départemental de Développement Intercommunal 04/2008
8Créations Suppressions de postes 04/2008
9Indemnités électives 04/2008
0Règlement intérieur Centres de loisirs 04/2008
1Archéologie préventive 06/2008
2Correspondant environnement 06/2008
3Délégués syndicats mixtes 06/2008
4Compromis de vente bâtiment relais 06/2008
5Initiative de création de ZAC Les Merisiers 06/2008
6Compromis de vente terrains Les Forts 06/2008
7Tarification Centres de loisirs 06/2008
Comptes-rendus du Conseil Communautaire
Mars 2006
Mai 2006
Juillet 2006
Octobre 2006
Décembre 2006
Mars 2007
Avril 2007
Juillet 2007
Novembre 2007
Décembre 2007
Mars 2008
Avril 2008
Juin 2008
Septembre 2008
16 Décembre 2008
22 Décembre 2008
31 Mars 2009
1er Juillet 2009
14 octobre 2009
29 décembre 2009
14 janvier 2010
28 janvier 2010
7 avril 2010
8 juin 2010
6 octobre 2010
9 novembre 2010
15 décembre 2010
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09 Fevrier 2012
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